Dernière mise à jour : À FOURNIR : date
Informations fournies en application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Éditeur
Le site mukashi.fr et l'application mobile Mukashi sont édités par :
- Raison sociale : À FOURNIR : dénomination (ou, pour un entrepreneur individuel : nom, prénom suivis de la mention « EI »)
- Forme juridique et capital social : À FOURNIR : ex. SAS au capital de … €
- Siège social : À FOURNIR : adresse
- Immatriculation : À FOURNIR : RCS [ville] n° SIREN
- N° de TVA intracommunautaire : À FOURNIR
- Email : a_fournir@mukashi.fr
- Téléphone : À FOURNIR : numéro
Directeur de la publication
À FOURNIR : nom, prénom et qualité (ex. Président)
Hébergement
Le site et les services de l'application (API, base de données, fichiers audio) sont hébergés par :
Cloudflare, Inc. 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis Téléphone : +1 650 319 8930 www.cloudflare.com
Distribution de l'application
L'application Mukashi est distribuée sur l'App Store (Apple Distribution International Ltd., Irlande) et sur Google Play (Google Ireland Ltd., Irlande). Les abonnements sont souscrits et payés auprès de ces plateformes, selon leurs propres conditions. Les conditions applicables à l'abonnement sont précisées dans les conditions générales de vente.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu après une réclamation écrite adressée à a_fournir@mukashi.fr, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant :
À FOURNIR : nom du médiateur, adresse postale et site internet
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site et de l'application (textes, contes, enregistrements audio, ambiances sonores, illustrations, cartes à collectionner, mascotte, logo, marque Mukashi) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété de l'éditeur ou de ses ayants droit. Toute reproduction, représentation, adaptation ou extraction, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite et constitue une contrefaçon (articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
À FOURNIR : n° de dépôt de la marque Mukashi à l'INPI, le cas échéant
Crédits
À FOURNIR : auteurs, illustrateurs, voix, musiques et licences, le cas échéant
À FOURNIR : si des voix, textes ou illustrations sont générés par intelligence artificielle, le préciser ici (obligation de transparence du règlement européen sur l'IA)
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.
Cookies
Le site mukashi.fr ne dépose aucun cookie et n'utilise aucun outil de mesure d'audience ou de publicité.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.